MENTIONS LÉGALES :

1. Présentation du site :
 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.itgc-etancheite.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SARL
Nom de la Société : ITGC Etanchéité
Adresse : 3 rue de la Justice 21300 CHENÔVE
Tél.  : 03 80 23 93 06
Au Capital de : 7500 €
SIRET :  1251435456843564356   R.C.S. : 500 063 847
Numéro TVA intracommunautaire : FR 29 500063847
Adresse de courrier électronique : contact@itgc.fr 
 
Le responsable de la  publication est : Nicolas BOULET
Contactez le responsable de la publication : contact@itgc.fr
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est  : SARL NAC-6
Contactez le Webmaster : contact@nac-6.fr

L’hébergeur du site est :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Description des services fournis :

Le site www.itgc-etancheite.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.itgc-etancheite.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.itgc-etancheite.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :


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5. gestion des données personnelles :

Les informations recueillies à partir des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à la société ITGC Etanchéité pour établir une correspondance.

Les destinataires des données sont le service commercial et technique.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. 

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :

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